Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULINE
Société dite: OAK INDUSTRIES INC.

Numéro de dépôt :
1120607
Date de dépôt :
24/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODULINE

Déposée le 24 janvier 1980 par OAK INDUSTRIES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: OAK INDUSTRIES INC. , domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), ayant son siège social: CRYSTAL LAKE, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque MODULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MODULINE est expirée depuis le 24 janvier 1990.

OAK INDUSTRIES INC a également déposé les autres marques suivantes : OAK , PRESS LITE , OAK , UNIDEX , UNIDEX , OAK


Société dite: OAK INDUSTRIES INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), ayant son siège social: CRYSTAL LAKE, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis


le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

Appareillage électrique, et notamment interrupteurs.